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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARD Informatique
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XPlan
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XPlan
ARD Informatique SARL

Numéro de dépôt :
99831268
Date de dépôt :
21/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2009

Présentation de la marque XPlan

Déposée le 21 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARD Informatique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XPlan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARD Informatique domicilié(e) 36 quai François 1er, 76470 Le Tréport - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 788 846 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARD Informatique - France.

La marque XPlan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XPlan est expirée depuis le 21 décembre 2009.

ARD Informatique a également déposé les autres marques suivantes : ARD INFORMATIQUE , Xidea , TIGR , TRAITEMENT INTEGRE GENERALISE EN RADIOTHERAPIE


ARD Informatique SARL - 36 quai François 1er, 76470 Le Tréport - France - SIREN 388788846


ARD Informatique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Logiciel informatique de gestion d'emploi du temps.